1. Présentation du site
Le site www.3c-chartreux.fr est édité par l’Association 3C Chartreux, dont le siège est situé :
98 Avenue Edouard Herriot, 10000 Troyes, France
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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet d’encadrer l’accès et l’utilisation du site internet www.3c-chartreux.fr, destiné à informer les visiteurs sur les activités, services, actualités et événements de la Mosquée de la Fraternité et de l’association 3C Chartreux.
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3. Propriété intellectuelle
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8. Modification des conditions
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9. Droit applicable
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